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Marques déposées par Hervé COMBEMOREL
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REALE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REALE DE FRANCE
Hervé COMBEMOREL

Numéro de dépôt :
1613345
Date de dépôt :
04/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2000

Présentation de la marque REALE DE FRANCE

Déposée le 4 septembre 1990 par Hervé COMBEMOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REALE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Hervé COMBEMOREL, domicilié(e) 1 Chemin de la CANICHE, 78840 MOISSON - France.

La marque REALE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REALE DE FRANCE est expirée depuis le 4 septembre 2000.

Hervé COMBEMOREL a également déposé les autres marques suivantes : COQUES EN STOCK , ROYALE ARMADA


Hervé COMBEMOREL - 1 Chemin de la CANICHE, 78840 MOISSON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

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